Les nomenclatures des activités et des produits

 Les nomenclatures nationales :

NAP80 : nomenclature des activités économiques et des produits, instituée par le décret n° 80-137 du 3 Mai 1980 (NAP80). Structurée comme suit : 22 secteurs d’activités, 99 branches d’activités, chaque secteur peut contenir une ou plusieurs branches, et chaque branche contient plusieurs activités codifiées par 3 chiffres, deux autres chiffres sont ajoutés au code activité pour désigner les produits découlants de cette activité.

NAP2000 : la nouvelle nomenclature Algérienne des activités et des produits, qui remplace la nomenclature des activités économiques (NAP80), instituée par le décret exécutif n°02-282 du 25 Joumada Ethania 1423 correspondant au 3 Septembre 2002, elle est scinée en deux volumes :

NAA la nomenclature Algérienne des activités, issue de la NACE.rev1, elle comporte 559 classes, beaucoup de postes sont identiques à ceux de la NACE.rev1, l’augmentation du nombre de postes correspond à des éclatements de postes de la NACE. L’activité est codifiée par 4 chiffres.

NPA :  la nomenclature Algérienne des produits. En plus des niveaux existants dans la NAA, la NPA comprend les catégories codifiées par 5 chiffres et les sous catégories (produits) codifiées par 6 chiffres.

NAE : la nomenclature des activités économiques, adoptée par le centre national du registre de commerce (CNRC). L’activité est codifiée par 6 chiffres.

TDA : le Tarif Douanier Algérien de désignation et de codification des marchandises au niveau national. Dans cette nomenclature, les produits sont codifiés par 8 chiffres.

 Les nomenclatures internationales  :

CITI.REV3 : classification internationale type par industrie de toutes les branches d’activités, elle a été adoptée par l’ONU en février 1989. 

CPC : désigne la classification centrale des produits, cette première nomenclature générale de produits de l’ONU a été adoptée à titre provisoire en février 1989.

NACE.REV1 : nomenclature des activités de la communauté européenne, est dérivée de la CITI.REV3, elle a été créée en 1970. Sa révision a fait l’objet du règlement CEE n°3037/90 du conseil (9 octobre 1990).

CPA :  Classification des produits associés aux activités. Il s’agit de l’adaptation de la CPC aux besoins de la CEE. Elle a fait l’objet du règlement CEE n°3696/93 du conseil (29 octobre 1993). 

 SH : système harmonisé de désignation et de codification des marchandises, cette classification douanière internationale, établie par le conseil de coopération douanière, fait l’objet d’une convention internationale, elle est entrée en vigueur le 1er janvier 1988.

 NC : nomenclature combinée, nomenclature statistique et tarifaire pour les échanges extérieurs de marchandises de la communauté européenne. elle s’applique aux frontières du marché commun pour les échanges de marchandises (et entre états de la CEE à compter de 1993).